ARTICLE 1 - DOMAINE D'APPLICATION
ARTICLE 2 - PRIX
ARTICLE 3- COMMANDE
ARTICLE 4 - DISPONIBILITE
ARTICLE 5 - LIVRAISON
ARTICLE 6 - PAIEMENT
ARTICLE 7 - CONFIRMATION et FACTURATION
ARTICLE 8 - RETRACTATION
ARTICLE 9 - DEPOT VENTE
ARTICLE 10 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
ARTICLE 11 - RESPONSABILITE
ARTICLE 12 - DROIT APPLICABLE - LITIGES
ARTICLE 13 - INFORMATIONS NOMINATIVES
ARTICLE 1 - DOMAINE D'APPLICATION
Les conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive aux relations commerciales actuelles et futures existant entre
DIDOULABROCANTE, représenté par Monsieur BERNARD DIDIER et l'auteur de la commande ("VOUS").
Toute condition non conforme à nos conditions générales que vous auriez formulées, sera rejetée à moins que Nous n'en ayons
expressément et par écrit reconnu l'applicabilité. Nous pourrons modifier les présentes conditions générales de vente à tout
moment sous réserve de faire apparaître ces modifications sur notre site.
ARTICLE 2 - PRIX
2. 1 - Nos prix s'entendent mis disposition dans nos locaux.
2.2 - Les prix de nos antiquités sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et
d'expédition.
2.3 - Toutes les factures émanant d'un pays de l'Union Européenne sont payables en Euros et lorsqu'elles émanent d'un autre pays
en Euros ou en Dollars américains ou livre sterlings .
2.4 - Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment mais toute commande sera facture sur la base des tarifs en
vigueur au moment de son enregistrement.
2.5 - Clause de réserve de propriété. Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu'à ce que vous ayez rempli toutes vos
obligations à notre encontre et notamment jusqu'au paiement intégral du prix, le cas échéant augmenté des intérêts, frais et
accessoires. Cette réserve de propriété ne fait pas obstacle au transfert des risques qui seront à votre charge à compter de la date à laquelle les antiquités commandées auront quittés nos locaux conformément aux dispositions de l'article 5.
ARTICLE 3 - COMMANDE
Sur Internet :
sur tous les sites de didou la brocante En passant une commande, vous nous formulez une offre d'acheter des Antiquités que vous avez choisies sur le site après vous être informé de nos conditions de vente. Nous nous réservons le droit d'accepter ou de refuser cette offre, à notre seule discrétion. Après réception de votre commande, nous vous notifierons cette acceptation par une confirmation de commande. A défaut de réponse, dans un délai de sept (7) jours à compter de votre commande, votre offre doit être considérée comme n'étant pas acceptée. La confirmation de commande vaux acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Vous convenez que les données enregistrées et conservées par Nous sur le site i-brocante.fr et i-brocante.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Nous et nos clients.
ARTICLE 4 -
DISPONIBILITE Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des articles vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Les informations émanant de nos clients vendant en dépôt-vente, ne sauraient engager notre responsabilité. En cas d'indisponibilité d'un article après passation de votre commande nous vous en informerons par email, par téléphone ou par courrier dans les meilleurs délais. A réception, votre commande sera alors considérée comme annulée, de plein droit et sans autre formalité. Pour le paiement par chèque, en cas d'indisponibilité de tout ou partie de la commande, le remboursement s'effectuera à Notre choix par virement sur le compte bancaire du client ou par chèque au plus tard dans les quinze jours à compter du paiement des sommes versées par le client.
ARTICLE 5
- LIVRAISON
5.1- Généralités Les antiquités achetées sur i-brocante.fr et autres site de la boutique i-brocante.com sont livrables à l'adresse indiquée sur votre commande. Pour certains pays et certaines marchandises, La livraison ne sera pas effectuer par DIDOU LA BROCANTE Les articles commandés seront votre entière propriété dès qu'ils auront quittés nos locaux et après leur paiement intégral. Les délais indiqués sur le bon de commande sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et la livraison. Nous ne pourrons être tenus responsables des conséquences dues à un retard de livraison.
5.2 - Paiement par chèque. En cas de paiement par chèque, la commande ne sera traitée qu'après accréditation du chèque. En conséquence, les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour d'accréditation du chèque et peuvent donc être modifiées par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.
5.3 - Transport Les frais de transport et d'assurance sont la charge de l'acheteur, ainsi que les taxes locales mais nous lui fournissons s'il le désire, le confort de nous occuper de la livraison à des prix très étudiés. Vous pouvez aussi choisir votre transporteur. Selon la nature de l'article, sa fragilité, son poids, son volume et le lieu de destination, nous demanderons les services de différents transporteurs, tous spécialisé dans le transport d'antiquités et avec lesquels nous travaillons régulièrement. La marchandise est assurée tous risques et sera livrée par mer, air ou terre selon les destinations et sa nature ; elle sera emballée avec le plus grand soin par des professionnels de l'emballage. Vous serez prévenus par téléphone du jour de la livraison. Les marchandises encombrantes sont livrées devant le domicile ou à l'entrée de l'immeuble. Les livraisons à domicile et déballage avec récupération des caisses restent votre charge à destination et ne sont pas comprises dans le devis de transport.
5.4 - Réception de livraison Vous devez vérifier soigneusement la conformité des articles livrés au moment de la livraison avant de signer le bon de livraison et indiquer lisiblement sur ce même bon vos éventuelles réserves manuscrites accompagnées de votre signature en décrivant succinctement toute anomalie ou détérioration concernant la livraison. Vous devez également confirmer les réserves au transporteur par courrier recommandé avec accusé de réception au plus tard dans les deux jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et nous transmettre dans les mêmes formes une copie de ce courrier. A défaut vous pourriez être déchu de vos recours envers le transporteur.
5.5 - Conformité. Nous nous engageons à vous rembourser les articles ne correspondant pas votre commande. Vous devez formuler par tous moyens (email, fax, courrier recommandé avec accusé de réception) le jour de la livraison ou au plus tard dans les deux jours ouvrés suivant la livraison toute réclamation concernant des articles ne correspondant pas votre commande. Dans les cas visés l'article 5.4 et 5.5, les frais d'envoi et de retour vous seront remboursés. Toutefois, le montant du remboursement des frais de retour ne pourra dépasser une fois et demi (1,5) le montant des frais d'envoi facturés.
retour accepté 14 jours après réception du colis ,après nous avoir contacté et exposé les raisons par écrit!tous nos colis sont expédiés par colis ultra securisés BLINDES recommandé avec assurance incluse obligatoire couvrant le montant de votre achat+frais de ports.ATTENTION!AFIN DE RESPECTER LES CONDITIONS DE L'ASSURANCE DU TRANSPORTEUR,pour les colis éventuellement détériorés,vous devrez faire constater immediatement a votre livreur ou facteur et immédiatement faire une réclamation écrite avec celui ci et exiger un reçu de cette réclamation conformément aux conditions d'assurance que vous allez contracter et donc payer en nous achetant un objet!ceci pour accéder a un remboursement de l'assurance! en acceptant nos conditions de vente! acheter et payer un objet vous engage a accepter nos conditions de vente et conditions de retour!nos prix pour les expéditions ne seront en aucun cas négociables suite a un de vos achats, une éventuelle réclamation sur le prix d’expédition devra se faire évidemment avant l'achatARTICLE 6
- PAIEMENT Pour la France métropolitaine et la Principauté de Monaco le règlement de vos achats s'effectue de la manière suivante : -Soit par virement bancaire. Nous vous communiquons nos coordonnées bancaires lors de la commande. Le client dispose d'un délai de huit (8) jours pour faire parvenir son règlement ; passé ce délai, nous nous réservons le droit de remettre la marchandise en vente. -Soit par chèque bancaire. En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou la Principauté de Monaco. Le client dispose d'un délai de huit (8) jours pour faire parvenir son règlement ; passé ce délai, nous nous réservons le droit de remettre la marchandise en vente. Le chèque doit être libellé l'ordre de Bernard didier za le plan deffends 83630 moissac bellevue France. La livraison se fera après accréditation du chèque, (compter environ cinq (8) jours). Pour le reste du monde le règlement de vos achats s'effectue : -Soit par virement bancaire. Nous vous communiquons nos coordonnes bancaires avec l'envoi du bon de commande. Le client dispose d'un délai de huit (10) jours pour faire parvenir son règlement ; passé ce délai, nous nous réservons le droit de remettre la marchandise en vente. Le prix total indiqué sur votre bon de commande en Euros ou en dollars américains comprend le prix de l'article toutes taxes comprises (ttc), son emballage, et sa livraison assurance comprise. Le client est donc toujours informé avant enregistrement définitif de sa commande des frais de livraison liés à sa commande, dont le paiement est compris dans le montant total de l'achat demandé au client (intégrant le prix de l'article ou des articles). Ainsi, la confirmation d'accord de paiement de la commande par le client implique que ce dernier accepte de payer les frais de livraison compris dans le prix indiqué afférents. Les frais de livraison ne peuvent donc constituer une raison valable de remise en cause de la commande après son enregistrement définitif. Nous nous réservons le droit à tout moment de changer le moyen de paiement et/ou de demander un justificatif d'identité. Pour passer une commande, vous devez être âgé de 18 ans ou plus et ne pas être en état d'incapacité juridique.
ARTICLE 7 - RETRACTATION Comme pour toute vente à distance, l'acheteur dispose d'un délai de sept (7) jours francs, à compter du jour de la livraison de sa commande pour retourner l'article commandé dans son colis d'origine au vendeur contre remboursement, sans pénalités l'exception des frais de retour. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. La marchandise devra être retournée et nous parvenir intacte afin que le client puisse bénéficier du droit de rétractation. ARTICLE 8 - FACTURATION Après réception de votre paiement par courrier électronique ou par courrier postal une facture vous est envoyée avec votre colis.
ARTICLE 9 DEPOT-VENTE Vous avez la possibilité de présenter en dépôt-vente dans la boutique ZA LEPLAN DEFFENDS 83630 MOISSAC BELLEVUE des antiquités et œuvres d'art de qualités, et proposer la mise en ligne des photographies des meubles et objets que vous souhaitez vendre. BERNARD DIDIER se réserve le droit de retirer les objets mis en ventes sans que le client vendeur ne puisse prétendre aucune indemnité, celui-ci étant restitué au vendeur. Le prix de dépôt-vente sera décidé d'un commun accord et par contrat écrit.
ARTICLE 10 - PROPRIETE INTELLECTUELLE Tous les textes, commentaires, toutes les illustrations et images graphiques, photographiques ou œuvres audiovisuelles ou musicales reproduits et/ou représentés sur le site i-brocante.com ou i-brocante.fr ou www.didoulabrocante.com ou www.didoulabrocante.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'à tout titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorise l'utilisation pour un usage privé du copiste sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle ou des conventions internationales. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Nous. Toute reproduction sur support ou représentation notamment sur un site Internet totale ou partielle du catalogue en ligne dedidou la brocante est strictement interdite. ARTICLE
11 - RESPONSABILITE Les antiquités et œuvres d'art proposes sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, et caractéristiques reproduits et illustrant les articles présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, notre responsabilité ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou caractéristiques des produits, le client étant invité à s'adresser à nous pour toutes précisions. Nous ne saurions être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas d'indisponibilité du produit, du refus à l'exportation des douanes, de cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie etc. Nous n'encourrons aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des articles. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que les sites www.i-brocante.com. ou www.i-brocante.fr ou www.didoulabrocante.com ou www.didoulabrocante.fr Nous dégageons toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
ARTICLE 12 - DROIT APPLICABLE - LITIGES Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux du ressort du Tribunal de Grande Instance de aix en provenCe (France) seront seuls compétents même pour le cas de référé ou de pluralité de demandeurs ou de défendeurs. ARTICLE 13 - INFORMATIONS NOMINATIVES Nous nous engageons à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez en consultant ce site, en répondant aux questions qui vous sont posées dans nos formulaires, en laissant votre adresse électronique. Ces informations sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par nos services internes que pour le traitement de votre commande ; En conséquence, conformément la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande. a l'adresse mail bernardidier@aol.com
politique de confidentialité
Une Politique de confidentialité indique la manière dont vous allez respecter la confidentialité de vos utilisateurs du site. Cette politique indique ce que vous allez recueillir comme information, comment vous allez l'utiliser et comment vous allez la conserver en toute sécurité.
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Cette politique de confidentialité définit la manière dont [nom de l'entreprise] utilise et protège les informations que vous donnez à [nom de l'entreprise] lorsque vous utilisez ce site.
[nom de l'entreprise] s'engage à faire en sorte que votre vos informations privées soient protégées. Nous vous demandons de fournir certaines informations par lesquelles vous pouvez être identifié lors de l'utilisation de ce site, alors vous pouvez être rassuré qu'elles ne seront utilisées que conformément à la présente déclaration de confidentialité.
[nom de l'entreprise] peut changer cette politique de temps à autre en mettant à jour cette page. Vous devez vérifier cette page de temps en temps pour s'assurer que vous êtes satisfait des changements. Cette politique est effective à partir de [date].
Ce que nous collectons
Nous pouvons collecter les informations suivantes:
• nom et titre d'emploi
• Information sur les personnes y compris l'adresse e-mail
• des renseignements démographiques tels que le code postal, préférences et intérêts
• autres renseignements pertinents à des enquêtes client et / ou des offres
Ce que nous faisons avec les informations que nous recueillons
Nous avons besoin de ces renseignements pour comprendre vos besoins et vous fournir un meilleur service, et en particulier pour les raisons suivantes:
• tenue de dossiers.
• Nous utilisons ces informations pour améliorer nos produits et services.
• Nous envoyons périodiquement des e-mails promotionnels sur les nouveaux produits,
offres spéciales ou d'autres informations dont nous pensons que vous trouvez intéressants
mais en utilisant l'adresse email que vous avez fournie.
• De temps en temps, nous allons également utiliser vos informations pour vous contacter à
des fins d'étude de marché. Nous allons communiquer avec vous par courriel, par
téléphone, fax ou courrier. Nous utilisons ces informations pour personnaliser le site selon
vos intérêts.
Sécurité
Nous nous sommes engagés à assurer que votre information soit sécurisée. Afin de prévenir un accès non autorisé ou divulgation, nous avons mis en place des procédures physiques, électroniques et de gestion pour sauvegarder et sécuriser les informations que nous recueillons en ligne.
Comment nous utilisons des cookies
Un cookie est un petit fichier qui demande la permission d'être placé sur le disque dur de votre ordinateur. Une fois que vous êtes d'accord, le fichier est ajouté et le cookie permet d'analyser le trafic web ou vous permet de savoir quand vous visitez un site particulier. Les cookies permettent aux applications Web de vous répondre en tant qu'individu. L'application Web peut adapter son fonctionnement à vos besoins, goûts et dégoûts en rassemblant et mémorisant des informations sur vos préférences.
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• chaque fois que vous êtes invité à remplir un formulaire sur le site Web, recherchez la case
que vous pouvez cliquer pour indiquer que vous ne voulez pas que votre information soit
utilisée par quiconque à des fins de marketing direct
• Si vous avez déjà accepté que nous utilisons vos renseignements personnels à des fins de
marketing direct, vous pouvez changer d'avis à tout moment en écrivant à [adresse postale]
ou par courriel à [adresse email]
Nous n'allons pas vendre, distribuer ou louer vos informations personnelles à des tiers, sauf si nous avons votre permission, ou requis par la loi à le faire. Nous utilisons vos informations personnelles pour vous envoyer des informations promotionnelles relatives à des tiers que nous pensons que vous trouverez intéressant.
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Si vous croyez que les informations que nous détenons à votre sujet sont inexactes ou incomplets, s'il vous plaît nous écrire ou nous envoyer un courriel dès que possible, à l'adresse ci-dessus. Nous allons corriger sans délai toute information jugée inexacte.dentialité
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marketing direct, vous pouvez changer d'avis à tout moment en écrivant à [adresse postale]
ou par courriel à [adresse email]
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Si vous croyez que les informations que nous détenons à votre sujet sont inexactes ou incomplets, s'il vous plaît nous écrire ou nous envoyer un courriel dès que possible, à l'adresse ci-dessus. Nous allons corriger sans délai toute information jugée inexacte.dentialité
meubles et objets anciens, même en mauvais état.
Tableaux anciens, cadres, glaces
Sculptures, bronzes, marbres, bois dorés, objets d'art,
bibelots anciens, lustres, luminaires, miroirs, tapisseries, porcelaines, faïences, curiosités, jouets anciens.
Verreries : Daum, Gallé, Lalique, Muller, Baccarat. …
Successions
J'achète aussi les beaux matériaux anciens, éléments de décorations: cheminées, colonnes, marbres, pierres, fer forgé,
grilles, lambris, trumeaux, portes.
Dépôts-ventes:
Je prend en Dépôts-Ventes touts meubles et objets anciens après nous être assuré de leur qualité et authenticité. (Voir
conditions générales de vente)
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